Douarnenez Habitat est soumis à l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 pour la passation de ses marchés publics.
Ainsi, afin de répondre à un marché public mené par l’organisme, il est nécessaire de compléter deux documents :
- La lettre de candidature (DC1)
- La déclaration du candidat (DC2)